Mentions légales

Désignation
Le site http://www.enseignedesoudin.com est édité par le Fonds de dotation Enseigne des Oudin.
La création du Fonds de dotation Enseigne des Oudin est parue au Journal Officiel en aôut 2015.

Siège social
4 rue Martel – 75010 Paris

Direction éditoriale
Conseil d’Administration

Propriété Intellectuelle
Le site Internet du Fonds de dotation Enseigne des Oudin relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site sont réservés.
Sauf autorisation écrite, toute utilisation des œuvres autre que la consultation individuelle et privée est interdite.
Les logos représentés sur ce site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des oeuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des oeuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable du Fonds de dotation Enseigne des Oudin, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

Liens hypertextes
Le Fonds de dotation Enseigne des Oudin décline toute responsabilité quant aux sites Internet qui possèdent un lien vers son site Internet.
Les liens présents sur le site Internet du Fonds de dotation Enseigne des Oudin aiguillant l’utilisateur vers d’autres sites Internet n’engagent pas la responsabilité de la rédaction de celui-ci quant au contenu de ces sites.

Responsabilité
Même si le Fonds de dotation Enseigne des Oudin fait son possible pour veiller à l’exactitude et à la véracité des renseigements contenus dans le site Internet, il ne peut aucunement être tenu responsable de tout prejudice pouvant être causé par l’utilisation de ce site. Même s’il fait appel à des sources fiables et croit que les renseignements véhiculés par le site Internet sont exacts et régulièrement tenus à jour, le Fonds de dotation Enseigne des Oudin ne donne aucune garantie que ces renseignements soient exacts, ni complets.
Le Fonds de dotation Enseigne des Oudin se réserve le droit de supprimer, changer ou modifier ce site en tout temps et sans préavis.